Fermeture d'un mois : le LC Club contre-attaque

Ca bouge à Nantes

Philippe Clément a décidé de déposer deux recours au tribunal administratif de Nantes après la décision de fermeture temporaire de sa discothèque par le préfet.

« Dès cet après-midi [NDLR hier après-midi], nous avons déposé, auprès du tribunal administratif de Nantes, un recours contentieux en annulation de l'arrêté préfectoral décidant la fermeture du LC Club pour un mois. De plus, nous demandons à ce même tribunal de statuer, en référé, afin qu'il suspende sa fermeture dans l'attente du jugement de ce recours sur le fond. »

L'espoir d'une décision juste

Après la décision du préfet de fermer la discothèque pendant un mois, Claude Meyer, l'avocat de Philippe Clément, patron de l'établissement, situé au Hangar à bananes, quai des Antilles, à Nantes, veut rester optimiste : « Le LC Club, ce sont d'abord 25 employés. Sa fermeture pendant un mois représente une perte sèche d'au moins 400 000 €. C'est un manque à gagner que nous ne pourrons sans doute jamais rattraper. Et, qui, à terme, peut entraîner la fermeture définitive de l'établissement. Nous n'osons pas l'envisager. »

Pour éviter ce scénario catastrophe, Philippe Clément, par l'intermédiaire de son avocat, a donc déposé un référé dans le but de suspendre la fermeture temporaire de l'établissement. Ce « référé suspension » est soumis à l'autorisation préalable du Président du tribunal administratif, qui, s'en pouvoir s'y opposer, dispose d'un délai de 48 heures à 1 mois pour convoquer, à une heure et un jour précis, les deux parties. Le jugement intervient ensuite dans un délai relativement court, en respectant une règle de « courtoisie ».

Dans le même temps, un recours contentieux en annulation de l'arrêté préfectoral a également été déposé auprès du tribunal administratif de Nantes. Le jugement, cette fois-ci sur le fond, ne devrait pas intervenir avant un an.

Claude Meyer justifie ces deux recours : « Le référé repose essentiellement sur les conséquences irréparables de cette fermeture temporaire. De plus, si le référé n'aboutissait pas et que le tribunal administratif nous donne raison au final, nous serions contraints de déposer une plainte en réparation du préjudice subi. Nous aurions obligatoirement gain de cause. Et c'est le contribuable qui, par l'intermédiaire du jugement du tribunal, paierait la facture. » Philippe Clément veut espérer une décision juste et raisonnable.

En attendant une première décision du tribunal administratif, les portes du LC CLub resteront fermées.

proposé par whang, le 22 Nov 2007 (Vu: 1574)

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L-ittle C

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